Tracasseries administratives

HONDA 125 TD :

Le blog de la 125 est resté pas mal de temps en stand-by car, depuis le 25 mai, la restauration est considérée comme achevée. Elle a failli accompagner la 125 Peugeot en vacances dans le TARN.

Malheureusement elle était considérée comme une sans papiers.

Voici le récit de l'imbroglio administratif qui vient de prendre fin.

Le 1er mars 2016, je vais chercher la moto dans le Loiret.

Le propriétaire me remet la carte grise (qui est au nom du propriétaire précédent), et le certificat de vente de ce dernier.

Nous établissons un nouveau certificat de vente.

Le 9 mars j'envoie le dossier de demande de certificat d'immatriculation à la préfecture du Nord.

Un mois après, je reçois mon dossier en retour avec une note m'expliquant que je ne pouvais bénéficier d'une carte grise que si le précédent propriétaire lui même en avait fait établir une à son nom.

Le 14 mars, après l'avoir contacté par téléphone, je renvoie à mon vendeur la carte grise et le certificat de vente qu'il avait établi avec le propriétaire précédent.

Mon vendeur s'adresse donc à la préfecture d'Orléans qui lui répond qu'elle ne peut donner suite au dossier car la carte grise présentée comporte 2 mentions de vente (la vente du précédent propriétaire avec mon vendeur, et la vente de mon vendeur avec moi-même). Il lui est conseillé de se rapprocher du précédent propriétaire; ce dernier devra faire une déclaration de perte de carte grise, faire établir un duplicata, noter la vente sur ce dernier, le fournir à mon vendeur pour faire établir une carte grise à son nom.

Les démarches par courrier et des anomalies (fourniture d'un échéancier EDF au lieu d'une quittance, fourniture d'un chèque du mauvais montant, fourniture en remplacement d'un nouveau chèque, mais avec oubli de le signer...) ont pris des semaines...des mois.

Le 6 octobre, mon vendeur m'envoie la carte grise tant attendue.

Le mardi 11, je me déplace à Lille. Après 3/4 d'heure passés sur le trottoir dans une file générée par les contrôles Vigipirate, j'accède au guichet cartes grises pour enregistrement et prise d'un numéro dans la file d'attente. De nouveau 20 mn de patience et mon numéro est appelé.

Je présente le précédent dossier avec la lettre de refus, et j'y joins la carte grise reçue 3 jours plus tôt.

La préposée m'indique alors que ma demande de certificat n'est pas valide car je demande à immatriculer la moto au nom de ma femme alors que le certificat de vente est à mon nom (cette anomalie aurait pu être signalé dans le courrier de refus).

Ce n'est pas aux vieux singes qu'on apprend à faire la grimace !

En effet, j'avais anticipé ce refus et j'avais aussi rédigé un imprimé de demande de carte grise à mon nom.

Je quitte le guichet et la préposée m'annonce un délai de 2 semaines. Mais je ne peux toujours pas rouler avec mon véhicule car le talon de la précédente carte grise ne permet de rouler que pendant 30 jours après la vente...et ma vente date du 1er mars.

Je passe à la caisse et règle le montant des taxes.

CE JOUR, JE REÇOIS LA CARTE GRISE (en J+2)........demain je vais assurer la 125 et à nous les routes du Nord !